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Agenda des Conseils Communaux :


Vous pouvez consulter les PV approuvés des Conseils précédents ici


Le prochain Conseil communal aura lieu lemercredi 7 novembre 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Interpellation citoyenne concernant la sécurité des habitants de la commune en cas d’incident nucléaire majeur (INES 6 ou7) et l’application à la commune de l’Arrêté royal portant fixation du plan d’urgence nucléaire et radiologique pour le territoire belge du 1er mars 2018, publié le 6 mars 2018
2. Finances – Modification budgétaire 2018/02 - Approbation
3. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2018/1 – Avis
4. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2019 – Approbation
5. Finances - Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2019 - Adoption
6. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa - Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
7. Intercommunales – ORES - Assemblée générale du 22 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – CILE – Assemblée générale statutaire du 28 novembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Logement de transit – Convention de mise à disposition du CPAS – Décision
10. Fournitures - Acquisition d'un véhicule pick-up - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Philippe GOFFIN, Bourgmest
re f.f.


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 4 octobre 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Finances – Approbation du compte 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Approbation de la M.B 2018 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2017 – Approbation
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
5. Cultes – Eglise protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2019 – Avis
6. Travaux – Achat d’une épandeuse – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. PIC 2017/2018 – Travaux d’entretien des voiries par enduisage – Année 2018 – Décision
8. Ordonnance de Police Administrative Générale – Modifications – Approbation – Décision
9. Administration générale – Informatique – IMIO – Conventions cadre de services – Logiciel libre « iA.Docs » Gestion électronique des documents - Approbation – Décision
10. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – Aliénations – Projet d’acte – Approbation - Décision
11. Patrimoine forestier – Mise à jour du Plan d’aménagement de la propriété de Stoumont prenant en compte une Unité d’aménagement de surface minime non incluse dans le Plan d’aménagement – Adoption
12. Administration générale - Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Arrêt
13. Bibliothèque - Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmest
re


Le prochain Conseil communal aura lieu le lundi 27 août 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Finances – Profil d’investisseur de la Commune établi par la banque Belfius – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2018 -
3. Finances – Exercice 2018 - Octroi des subventions – Décision
4. Finances – Exercice 2017 - Octroi de subventions – FC Chevron et Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2019 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2019 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2019 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2019 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2019 – Approbation
11. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de l’automne 2018 – Exercice 2019 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa – Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Patrimoine – Constitution d’une servitude de passage au profit de la commune de Stoumont – Décision
13. Patrimoine – Bail emphytéotique de l’A.S.B.L. Communauté du hameau de Ruy au profit de la commune de Stoumont – Décision
14. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmest
re


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 12 juillet 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2017 – Approbation – Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2018 / 1 – Approbation – Avis
3. Finances – Exercice 2018 - Octroi de la subvention au CMH – Décision
4. Finances – Exercice 2018 - Octroi de la subvention à l’Extratrail – Décision
5. Finances – Exercice 2016 - Octroi de subvention – FC Chevron – Décision
6. Voirie - Règlement complémentaire en matière de police de roulage – Moulin du Ruy - Application d'une interdiction de stationner aux abords de la salle des fêtes - Approbation – Décision
7. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Modification des statuts - Approbation – Décision
8. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Désignation des membres du comité de gestion
9. Tourisme - Convention entre l'Administration communale de Stoumont et le RSI de La Gleize – Décision
10. Tourisme – Convention portant sur la réalisation, la maintenance et la promotion d’un réseau vélo points-nœuds – Approbation - Décision
11. Mandataires - Rapport annuel de rémunérations 2017 – Approbation

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmest
re


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 31 mai 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Finances – Comptes communaux 2017 – Approbation
2. Finances - Modification budgétaire 2018 / 01 – Approbation
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur - Situation au 31 mars 2018 - Lecture
4. Travaux - Fournitures - Achat d'un camion 4x4 tribenne - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
5. Social - Politique d'accueil des primo-arrivants en vertu du décret wallon - Nouvelle convention de partenariat entre l'a.s.b.l C.R.V.I et la Commune de Stoumont - Approbation – Décision
6. Patrimoine - Location du droit de chasse en forêt communale de Stoumont – Cantonnement d’Aywaille et de Spa - Cahier des charges - Approbation
7. Gestion des déchets – A.I.V.E – Renouvellement du contrat de collecte des déchets ménagers en porte-à-porte – Prise de position – Décision
8. Patrimoine – Convention d’occupation précaire – Terrain sis à Monthouet - Décision
9. Intercommunales – ECETIA s.c.r.l – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Crédit Social Logement s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 04 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ETHIASCo s.c.r.l – Assemblée générale ordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AQUALIS – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 06 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – C.I.L.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale extraordinaire du 11 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – A.I.D.E – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 19 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
17. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
18. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
19. Intercommunales – TEC Liège-Verviers – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
20. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – FINIMO – Désignation des représentants à l’assemblée générale et au conseil d'administration – Décision
21. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – C.I.L.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
22. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.D.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
23. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – ECETIA et ECETIA Finances – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
24. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – NEOMANSIO – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
25. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – I.M.I.O – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
26. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – AQUALIS – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
27. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.I.V.E – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision
28. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – S.P.I – Désignation des représentants à l’assemblée générale – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 26 avril 2018 à 20 h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Intercommunales – Rachat de toutes les parts A du capital d’ECETIA Collectivités par Ecetia Intercommunale– Approbation – Décision
2. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2018 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
3. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – A.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Désignation d’un représentant à l’Assemblée générale – Décision
4. Patrimoine – Location d’un bien communal – Contrat - Approbation
5. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – rapport annuel 2017 – Prise d’acte

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 29 mars à 20h00 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2018 – Décision
2. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2017 – Lecture
3. Finances – Exercice 2018 – Octroi des subventions – Décision
4. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2017 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2017 – Approbation
6. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2017 – Approbation
7. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2017 – Approbation
8. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2017 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2017 – Approbation
10. Personnel – Approbation de la modification du statut administratif du personnel communal par l’autorité de tutelle – Lecture
11. Personnel – Approbation de la modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont par l’autorité de tutelle – Lecture
12. Personnel – Approbation de la modification du statut pécuniaire par l’autorité de tutelle – Lecture
13. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2017 – Approbation
14. Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R) – Fiche projet 1.3 (Ruy) – Demande de convention-exécution – Approbation
15. Ecopasseur – Rapport annuel 2017 – Approbation
16. Sépultures – Cimetières communaux – Règlement de police sur les cimetières, funérailles et sépultures – Modifications – Arrêt
17. Patrimoine – Parcelles sises à Rahier – Acquisition de biens – Projet d’acte – Approbation
18. Projet LIFE Ardennes Liégeoise – Convention de mise à disposition de terrains communaux en vue d’étendre la réserve naturelle domaniale « Fagne de la Vecquée » - Approbation
19. Sécurité et salubrité – Protocole de collaboration concernant la lutte contre les marchands de sommeil – Approbation – Décision
20. Administration générale – a.s.b.l Groupement d’Informations Géographiques (G.I.G) – Convention portant sur les conditions d’utilisation des solutions développées par l’a.s.b.l G.I.G et mises à disposition des collectivités publiques locales – Adhésion – Décision
21. Administration générale – Marchés de travaux, fournitures et services – Centrale d’achats de la Province de Liège – Adhésion – Décision
22. Voirie - Règlement complémentaire en matière de police de roulage - Xhierfomont - Application d'une interdiction de tourner à gauche - Approbation – Décision
23. Culture – Projet de contrat-programme du Centre Culturel de Spa Jalhay Stoumont – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestr
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Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 22 février 2018 à 18h30 à la maison communale.  

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances – Approbation du budget 2018 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Exercice 2016 – Octroi de subvention – Etoile Forestière Stoumontoise – Décision
3. Administration générale - Projet de loi autorisant les visites domiciliaires – Motion – Approbation
4. Administration générale - Reprographie - Convention entre Reprobel et la Commune de Stoumont – Avenant n° 1 – Approbation
5. Bien-être animal - Campagne d’identification, d’enregistrement et stérilisation des chats domestiques - Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestr
e


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 25 janvier 2018 à 19h30 à la maison communale.  

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances - Approbation de la modification budgétaire 2017/2 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Social - Charte de Milan relative au droit et à l’accès à l’alimentation – Approbation – Décision
3. Travaux – Fonds d’investissement des Communes – Modification du plan d’investissement 2017 / 2018 – Egouttage route de Roanne-Coo à Roanne – Approbation de la fiche technique, des conditions et du mode de passation – Décision
4. Voirie - Règlement complémentaire en matière de police de roulage - Moulin du Ruy - Extension de la zone 30 à l'approche de l'école - Approbation – Décision
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des terrains, fourniture et plantation, dégagements durant deux saisons, fourniture de plants pour regarnissage) – Convention – Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestr
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Le prochain Conseil communal aura lieu le mercredi 20 décembre 2017 à 19h30 à la maison communale..  

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances – Budget communal 2018 – Rapport du Collège – Lecture
2. Finances – Budget communal 2018 – Approbation
3. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2018 par l’autorité de tutelle – Lecture
4. Personnel – Modification du cadre définitif du personnel de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
5. Personnel – Modification du statut administratif du personnel communal – Adoption – Décision
6. Personnel – Modification du statut pécuniaire – Adoption – Décision
7. Parc naturel des Sources - Asbl Commission de gestion du Parc naturel des Sources – Désignation des représentants communaux – Modification – Approbation
8. P.C.D.N - Inventaire des arbres et haies remarquables de la commune de Stoumont – Approbation – Décision
9. Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Nouvelle désignation d'une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale et désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale supplémentaire – Décision
10. Office du Tourisme – Extratrail – Convention de maintenance des parcours – Approbation – Décision
11. P.C.D.R – Fiche 1.3 / Ruy – Aménagement de convivialité valorisant la nature et favorisant la mobilité douce - Avis

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestr
e


La prochaine réunion commune du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale aura lieu le mercredi 22 novembre 2017 à 19 heures à la maison communale. .  

ORDRE DU JOUR du Conseil de l'action sociale

la séance commune du Conseil Communal et du Conseil de l’action sociale qui aura lieu Séance publique
1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2018 – Rapport du Président - Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2018 – Lecture

ORDRE DU JOUR du Conseil communal

Séance publique

1. C.P.A.S – Budget 2018 – Approbation
2. Finances - Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Arrêt
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur - Situation au 30 septembre 2017 – Lecture
4. Finances – Exercice 2017 - Octroi d’une subvention au T.C. Chevron – Décision
5. Cultes - Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2017/1 – Avis
6. Voirie vicinale – Plan d’alignement – Modification du tracé du chemin communal n° 34 à Moulin du Ruy – Adoption définitive - Décision
7. Intercommunales – AQUALIS – 2ème Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – NEOMANSIO – Assemblée générale stratégique – 20 décembre 2017 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – ORES - Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – SPi – Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – CILE – Assemblée générale statutaire du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – AIDE – Assemblée générale stratégique du 18 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 1ère Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – ECETIA Collectivités SCRL – 2ème Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Intercommunales – ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
16. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestr
e


 

Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 26 octobre 2017 à 19h30 à la maison communale.


ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances – Modification budgétaire 2017 / 2 – Approbation
2. Finances – Octroi des subventions – Exercice 2017 – Complément – Décision
3. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2018 – Approbation
4. Finances - Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2018 - Arrêt
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre Dame de La Gleize – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
7. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2017 – Exercice 2018 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa - Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
8. Intercommunales – AIVE - Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 08 novembre 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Parc Naturel des Sources – a.s.b.l Commission de gestion du Parc Naturel des Sources – Création – Statuts – Approbation

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


 

Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 28 septembre 2017 à 20h00 à la maison communale.


ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Madame Marianne MARTINY – Décision
2. C.P.A.S – Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Désignation d’un remplaçant
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2017 – Lecture
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2018 – Approbation
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2018 – Approbation
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Budget 2018 – Approbation
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2018 – Approbation
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2018 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2018 – Approbation
11. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2018 – Avis
12. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la commune de Stoumont - Projet d’acte – Modification - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 22 juin 2017 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Tutelle du C.P.A.S – Compte 2016 – Approbation - Avis
2. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation - Avis
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 - Avis
4. Finances - Vérification de l’encaisse du receveur – Situation au 31 mars 2017 - Lecture
5. Assainissement des eaux usées - Demande d’avis sur le projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur la projets de modification des Plans d’Assainissement par Sous bassin Hydrographique (PASH) - Consultation – Décision
6. Travaux - Portail informatique relatif à l'information, la coordination et l'organisation des chantiers sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d'eau – a.s.b.l « PoWalCo » - Adhésion – Décision
7. Projet Life Ardenne liégeoise – Convention trentenaire – Approbation – Décision
8. Collecte des textiles ménagers – Convention avec l’A.S.B.L. TERRE – Approbation – Décision
9. Intercommunales – AIVE - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – Holding communal S.A. en liquidation - Assemblée générale des actionnaires du 28 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – ECETIA Collectivités s.c.r.l - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – ECETIA Intercommunale S.c.r.l - Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – ECETIA Intercommunale s.c.r.l - Assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Intercommunales – SPI - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
15. Sanctions administratives – Loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales – Article D.168 du Code de l’Environnement – Article 66 du décret du 06 février 2014 relatif à la voirie communale – Désignation d’une fonctionnaire sanctionnatrice provinciale supplémentaire - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 18 mai 2017 à 19h30 à la maison communale.

La séance du Conseil communal sera précédée, à 19h15, par la présentation du bilan financier de l’a.s.b.l Centre Médical Héliporté.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances – Comptes communaux 2016 – Approbation
2. Finances – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
3. Finances – Zone de Police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
4. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
5. Finances – Exercice 2017 – Octroi de la subvention au C.M.H – Décision
6. Finances – Emprunt pour le financement de l’acquisition de lits M.R.S – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2017 / 1 – Approbation
8. Travaux – Captages - Mise en conformité des installations électriques - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
9. Travaux - Fournitures - Acquisition d'un porte-outils autotracté multifonctions avec deux roues pour le désherbage mécanique à avancement hydrostatique destiné à l'entretien des cimetières – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux - Fournitures - Acquisition d'une déchiqueteuse de branches asservie - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
11. Environnement – AIVE - Contrat d’élimination des déchets dangereux – Approbation – Décision
12. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
13. Administration générale – Salle « Ecole des Filles » de Stoumont – Contrat de location – Modifications - Décision
14. Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 07 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 20 avril 2017 à 19h00 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2016 – Approbation
2. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Acquisition – Projet d’acte – Approbation
3. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Aliénation – Projet d’acte – Approbation
4. Patrimoine – Bien communal sis à Stoumont – 3ème division – Projet d’aliénation - Approbation
5. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation
6. Intercommunales – IMIO – Assemblée générale extraordinaire du 01 juin 2017 – Points à l’ordre du jour – Approbation
7. Travaux – Pose de tuyaux devant une habitation – Règlement - Approbation

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le mercredi 15 marsr 2017 à 19 h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Urbanisme - Rapport urbanistique et environnemental pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Nouvelle présentation - Adoption – Décision
2. Commission Locale de Développement Durable (C.L.D.R) – Rapport annuel 2016 - Approbation
3. Ecopasseur – Rapport annuel 2016 – Prise d’acte
4. Travaux - Marché de travaux relatif à la conception et à la réalisation d'un bâtiment "Clé sur porte" destiné aux infrastructures sportives de l'Etoile Forestière Stoumontoise - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
5. Finances - Arrêté d'approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
6. Finances – Exercice 2017 – Octroi des subventions – Décision
7. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 31 décembre 2016 – Lecture
8. Finances – Emprunt pour le financement de travaux au à l’Etoile Forestière de Stoumont – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2016 – Approbation
10. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2016 – Approbation
11. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2016 – Approbation
12. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2016 – Approbation
13. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
14. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
15. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation – Décision
16. Logement – Mandat de gestion de deux logements sociaux à Stoumont – Foyer Malmedien – Modifications - Approbation
17. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti - Approbation
18. Administration générale – Informatique – Mise à disposition et installation d’un logiciel de gestion de la Population, de l’Etat Civil, du Casier judiciaire et des Cimetières – Prestation de services – Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


 

Le Conseil communal de Stoumont, initialement programmé le mardi 21 février 2017 à 19h00 à la maison communale, est postposé à une date ultérieure.

Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 21 février 2017 à 19 h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances - Arrêté d'approbation du budget 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Patrimoine – Biens sis à Stoumont (La Gleize) – Compromis de vente d’un immeuble bâti - Approbation
3. Cultes – Eglise Protestante baptiste d’Aywaille – Compte 2016 – Avis
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2016 – Approbation
5. Accueil Temps Libre – Organisation de deux semaines de stages en août 2017 – Convention – Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 26 janvier 2017 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. C.P.A.S – Démission de M. Albert ANDRE de sa fonction de Président du CPAS - Prise d’acte - Acceptation
2. C.P.A.S - Adoption d’un avenant au pacte de majorité suite à la démission de M. Albert ANDRE de son mandat de Président du Centre Public d’Action Sociale
3. C.P.A.S - Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de Membre du Collège communal
4. Finances – Approbation du règlement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et des déchets y assimilés dans le cadre du service de collecte pour l’exercice 2017 par l’autorité de tutelle – Lecture
5. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation de terrains, fourniture et plantation, dégagement, nettoiement, élagage, taille de formation) – Convention – Approbation - Décision
6. Travaux - Fonds d’investissement des communes - Plan d’investissement 2017/2018 - Approbation – Décision
7. Schéma de Développement Territorial de la Province de Liège - Pacte pour la régénération du territoire de la Province de Liège - Approbation

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 22 décembre 2016 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. C.P.A.S – Budget 2017 – Approbation
2. Finances - Approbation de la modification budgétaire 2016 / 3 par la tutelle – Lecture
3. Finances – Budget communal 2017 – Rapport du Collège – Lecture
4. Finances – Budget 2017 – Approbation
5. Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention au T.C Chevron – Décision
6. Patrimoine – Biens communaux sis à Stoumont – 1ère division – Projet d’aliénation – Approbation
7. Parc naturel des Sources – Rapport d’incidences environnementales – Avis - Décision
8. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne - Convention de partenariat 2017-2022 entre les quatre communes constituant le Réseau – Approbation
9. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne - Décret sur les pratiques de lecture publique – Plan de développement 2017-2022 - Approbation
10. Réseau des bibliothèques Amblève & Lienne - Règlement d'ordre intérieur des bibliothèques du réseau – Approbation
11. Office du Tourisme – Marque Ardenne – Adhésion – Convention – Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


La prochaine réunion commune du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale aura lieu le jeudi 22 décembre 2015 à 19 h à la maison communale.  

ORDRE DU JOUR

Séance publique :

1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2017 – Rapport du Président - Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2017 – Lecture

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 17 novembre 2016 à 20h00 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

Séance publique

1. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2017 – Décision
2. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2016/1 – Approbation
3. Cultes - Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2016/1 – Avis
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur - Situation au 31 mars 2016, 30 juin 2016 et 30 septembre 2016 – Lecture
5. Finances – Pourcentage du coût-vérité pour les déchets ménagers et assimilés – Exercice 2017 – Approbation
6. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Exercice 2017 – Approbation
7. Administration générale – Informatique – Fourniture et mise en place d’un logiciel de gestion et de facturation pour le service des eaux – Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché – Décision
8. Intercommunale – AQUALIS – 2ème assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Points à l'ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – FINIMO - Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2016 – Point à l’ordre du jour – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 27 octobre 2016 à 19h30 à la maison communale..

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Tutelle du C.P.A.S – Modification budgétaire 2016 / 2 – Approbation – Avis
2. Finances – Modification budgétaire 2016 / 3 – Approbation
3. Finances – Exercice 2016 - Octroi des subventions – Complément – Décision
4. Administration générale – Marché d’assurances : Assurances de personnes, Dommages matériels, Responsabilités civile et automobile - Cahier spécial des charges – Approbation
5. Patrimoine forestier – Vente de bois de chauffage de l’automne 2016 – Exercice 2017 – Cantonnements d’Aywaille et de Spa - Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
6. Environnement - Campagne POLLEC 2 – Convention des Maires - Approbation – Décision
7. Urbanisme – Rapport Urbanistique et Environnemental (R.U.E) pour l’aménagement de la zone d’habitat à caractère rural à Moulin du Ruy et déclaration environnementale – Adoption - Décision
8. UREBA II - Convention relative à l’octroi d’un prêt "CRAC" conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments en Wallonie - Approbation – Décision
9. Travaux - Fournitures - Achat d'une faucheuse débroussailleuse arrière pour tracteur - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Patrimoine – Convention de superficie entre le Foyer Malmédien et la Commune de Stoumont – Projet d’acte – Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu jeudi 29 septembre 2016 à 20 h 00 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances – Exercice 2016 – Octroi d’une subvention pour la diffusion d’un film à La Gleize - Décision
2. Fournitures – Acquisition d’un camion benne – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
3. Travaux – PIC – Travaux de chape et carrelage à la salle « La Vallonia » à Moulin du Ruy – Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
4. Urbanisme – Voirie – Création et amélioration d’une voirie forestière communale donnant accès à la porte supérieure de la propriété communale du domaine de Borgoumont – Décision
5. Urbanisme – Création d’une voirie communale et d’une servitude de passage – 1ère division (Stoumont)- Décision
6. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 8 septembre 2016 à 20 h à la maison communale.  

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Arrêt
2. Finances – Emprunt pour le financement de travaux d’entretien 2016 de la voirie communale - Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
3. Finances – Emprunt pour le financement de la voirie forestière de Borgoumont - Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
4. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat d’un camion - Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
5. Cultes – Eglise protestante baptiste d’Aywaille – Budget 2017 – Avis
6. Travaux - Réfection du chemin vicinal n°90 à La Gleize - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux - PIC 2013 / 2016 - Travaux d'entretien 2016 de la voirie communale - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Travaux - Fabrication et pose d'un balisage de circuits de randonnées sur le territoire de Stoumont - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
9. Tourisme – Adhésion à la Maison du Tourisme Ourthe / Vesdre / Amblève – Approbation du contrat-programme – Décision
10. Tourisme – G.R.E.O.V.A – Statuts de l’organisme gestionnaire – Approbation – Décision
11. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, associations, sociétés et autres – G.R.E.O.V.A - Désignation – Décision
12. Environnement – A.I.V.E – Collecte du papier-carton (P / C) en porte-à-porte – Renouvellement du contrat de collecte – Adhésion – Décision
13. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Chevron) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation – Décision
14. Patrimoine – Parcelles sises à Stoumont (Lorcé) – Echange de biens – Projet d’acte – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Philippe GOFFIN, Bourgmestre f.f
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