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Agenda des Conseils Communaux :


Vous pouvez consulter les PV approuvés des Conseils précédents ici


Le prochain Conseil communal aura lieu le lundi 4 novembre 2019 à 19h30.

ORDRE DU JOUR


Le prochain Conseil communal aura lieu le lundi 30 septembre 2019 à 19h30.

ORDRE DU JOUR


Le prochain Conseil communal auralieu le mardi 13 août 2019 à 19h30.
Conformément à sa décision du 17 juillet 2019, le Conseil communal se tiendra à salle « Cercle Saint-Paul » à Chevron.

La séance sera précédée, à 18h00, par une présentation de Madame BARVAUX, Chef de Cantonnement du D.N.F d’Aywaille, sur la gestion forestière à Stoumont.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Patrimoine forestier - Vente publique groupée de bois marchands de l'automne 2019 - Exercice 2020 - Cantonnement d'Aywaille - Approbation des clauses particulières du cahier des charges et destination du produit de la vente - Décision
2. Finances – Approbation du compte 2018 par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Finances – Approbation de la modification budgétaire 2019 / 1 par l’autorité de tutelle – Lecture
4. Finances – Zone de secours W.A.L – Modification budgétaire 2019 / 2 – Inscription budgétaire 2019 – Décision
5. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur – Situation au 30 juin 2019 – Lecture
6. Marché de Fournitures - Production et distribution de l'eau : Hameau de Chession - Fourniture de deux cuves de stockage (2x40 m³) pour eau potable. - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux - Fonds d’investissement des communes - Plan d’investissement 2019/2021 – Approbation - Décision
8. Convention de mise à disposition de « l’Ecole des Filles » par l’A.S.B.L. « Chez Monique » – Approbation - Décision
9. LIFE Elia – Fagne Magrite – Convention de jouissance limitée à titre gratuit – Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le mercredi 17 juillet 2019 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1.Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron - Compte 2018 - Approbation
2.Accueil Temps Libre – Programme C.L.E (Coordination Locale pour l’Enfance) 2019/2024 – Approbation – Décision
3.Transition - Présentation d'un projet de mise en œuvre de mares agricoles – Approbation – Décision
4.Administration générale - A.S.B.L. « Les Territoires de la Mémoire » - Convention de partenariat - Décision
5.Intercommunales – FINIMO – Désignation d’un administrateur pour la Commune de Stoumont – Décision
6.Intercommunales – Foyer Malmédien s.c.r.l – Désignation d’un administrateur pour la Commune de Stoumont – Décision
7.Intercommunales – a.s.b.l "Contrat Rivière Amblève / Rour" - Démission d'un représentant - Remplacement – Décision
8.Conseil communal - Décentralisation de la séance d'août 2019 – Décision
9.Mandataires - Rapport annuel de rémunérations 2018 – Approbation
10.Règlement d'ordre intérieur du conseil communal - Arrêt
11.Délégation au Collège communal pour les marchés publics passés par une centrale d'achat - Approbation

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 23 avril 2019 à 20 h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Démission de Mme Yvonne VANNERUM de sa fonction de Présidente du C.P.A.S – Prise d’acte – Acceptation
2. Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Madame Yvonne VANNERUM – Décision
3. Démission d’un mandat d’Echevin – Monsieur Albert ANDRE – Décision
4. Démission d’un mandat de Conseiller de l’action sociale – Désignation d’un remplaçant
5. Adoption d’un avenant au pacte de majorité suite à la démission de Madame Yvonne VANNERUM de son mandat de Présidente du C.P.A.S et de Monsieur Albert ANDRE de son mandat d’Echevin
6. Echevin – Remplacement – Installation et prestation de serment
7. Prestation de serment du Président du C.P.A.S en qualité de membre du Collège communal
8. Transition – Projet de mise en œuvre de mares agricoles – Accord de principe – Décision
9. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de La Gleize – Compte 2018 – Approbation
10. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy - Compte 2018 – Approbation
11. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2018 – Approbation
12. Finances – Exercice 2018 - Octroi d’une subvention – Comité de Chauveheid – Décision
13. Finances – Exercice 2019 - Octroi de la subvention Extratrail – Décision
14. Travaux - Rénovation de la toiture de l'école communale de Rahier - Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
15. Travaux - Eclairage public - Renouvellement de l'adhésion à la centrale d'achat ORES Assets - Approbation de l’attribution - Décision
16. Travaux - Remplacement des éclairages publics en 2019 par ORES – Convention cadre - Approbation – Décision
17. Commission locale de développement rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2018 – Approbation
18. Etat civil – Célébration des mariages les dimanches et jours fériés – Dérogation – Autorisation
19. Logement – Motion pour l’adhésion au Foyer Malmédien des communes francophones actuellement affiliées à Nosbau – Approbation – Décision
20. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de printemps – Cantonnements d’Aywaille et de Spa - Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Régularisation - Ratification - Décision
21. Intercommunales – AIVE - Assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté du 30 avril 2019 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre