La prochaine séance du Conseil communal de Stoumont aura lieu le 18 décembre 2024 à 19h30 à l’Administration communale (Route de l’Amblève 41). Veuillez trouver l’ordre du jour en cliquant ici.

La séance du Conseil communal sera également visible en direct sur notre chaine YouTube.

Consultez les délibérations du Conseil communal en ligne

Depuis le 1er octobre 2023, les projets de décisions du Conseil communal de Stoumont sont consultables sur le portail Délibérations.be. Le décret du 18 mai 2022 relatif à l’extension de la publicité active dans les Pouvoirs locaux impose aux communes de publier de manière systématique les projets de décisions, avant un Conseil communal, ainsi que les décisions prises à l’issue du Conseil, pour tout ce qui est relatif à l’ordre du jour de la séance publique. L’idée est de faciliter aux citoyens l’accès aux décisions prises par leur commune.

Cet outil, conçu par iMio, permet aux citoyens qui le souhaitent d’avoir accès à l’ensemble des décisions, projets de décisions et notes explicatives du Conseil communal (pour les dossiers soumis à la séance publique).

Comment ça marche ?

Les décisions sont accessibles via l’onglet de navigation “Séances”.

Cet onglet présente les séances disponibles et affiche par défaut la plus récente. Chaque séance comporte une série d’informations (vidéos,…) ainsi que la liste des points inscrits. 

Les séances peuvent avoir deux statuts:

• “En projet” signifie que la séance n’a pas encore eu lieu. Le texte des décisions correspond à une proposition de décision.
• “Décision” signifie que la séance a eu lieu. Le texte des décisions correspond à la décision finale.

Le filtre “Date de la séance” permet de sélectionner une des séances publiées mais également de sélectionner une valeur “Tous” qui affichera toutes les décisions publiées et permettra également de faire des recherches sur tous les éléments disponibles.  Il est possible de filtrer le résultat par “Matière”, “Mandataire” et “Année”.

Pourquoi certaines portions de texte sont-elles masquées ?

Les Pouvoirs locaux sont parfois amenés à masquer certaines portions de texte dans les décisions afin de respecter la vie privée des personnes concernées. Ceci entre dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).0

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